Nombre de messages : 19 Date de naissance : 08/05/1991 Age : 33 Localisation : 77 Meaux Loisirs : La baroude Date d'inscription : 17/03/2014
Sujet: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 9:08
Salut les copains voilà je suis un peu paumé demain je vends ma barque et j'aurais aimé savoir quelle papier il faut que je donne a l'acheteur . Sachant que c'est une carolina skiff j12 avec un 15 chevaux . Merci d'avance
bigkat
Nombre de messages : 335 Localisation : 42 Date d'inscription : 25/09/2012
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 10:29
Un peu comme une voiture tu fais 2 certificats de vente avec tout les n° que tu trouve n° moteur ,immatriculation ,n °série du boat et les types marque tailles modèle puissance en date et heure de la vente ,un pour toi et un pour lui , ensuite tu lui donne tous les documents et factures ,carnets qui vont avec cet ensemble Et tu fais sauter ta plaque d'immatriculation sur la remorque
Mrz
Nombre de messages : 19 Date de naissance : 08/05/1991 Age : 33 Localisation : 77 Meaux Loisirs : La baroude Date d'inscription : 17/03/2014
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 10:46
Merci c'est cool , et je raye ma carte de navigation ?
FrakassoR
Nombre de messages : 2892 Date de naissance : 26/04/1981 Age : 43 Localisation : Corbas 69 Loisirs : Pêche - Automobile Date d'inscription : 24/09/2012
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 10:49
Nan pas la peine
Mrz
Nombre de messages : 19 Date de naissance : 08/05/1991 Age : 33 Localisation : 77 Meaux Loisirs : La baroude Date d'inscription : 17/03/2014
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 10:59
Et les certificat de vente je trouve ça ou ? Car je les ai a chaque coup avec la ligne de la "douane " Merci de votre rapidités
bigkat
Nombre de messages : 335 Localisation : 42 Date d'inscription : 25/09/2012
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 11:04
Non , C'est à toi de déclarer la mutation de proprio à ton organisme dans un délais d'un mois après la vente
bigkat
Nombre de messages : 335 Localisation : 42 Date d'inscription : 25/09/2012
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 11:12
tu peux les faire sur du papier autrement en voila un ... www.anpm.fr/wp-content/uploads/2013/06/acte_de_vente.pdf
Mrz
Nombre de messages : 19 Date de naissance : 08/05/1991 Age : 33 Localisation : 77 Meaux Loisirs : La baroude Date d'inscription : 17/03/2014
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 13:08
Merci mais c'est quoi leur histoire de francisé ? En tout cas merci
livebab
Nombre de messages : 2443 Date de naissance : 24/09/1984 Age : 39 Localisation : Saint victor 07410 Loisirs : peche, quad, bricolage.... Date d'inscription : 25/03/2012
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 17:19
Francisé veux dire bateau imatriculé en france. Exemple Lyon les lettre serons LY. Si il vient de l'étranger il faut le francisé et les démarche et papier ne sont pas les même.
Mrz
Nombre de messages : 19 Date de naissance : 08/05/1991 Age : 33 Localisation : 77 Meaux Loisirs : La baroude Date d'inscription : 17/03/2014
Sujet: Re: Help pour papier Jeu 18 Sep 2014 - 20:23
Oua je suis un cas . Merci en tout cas j'étais un peu paumé je me souvenais plus quand je l'avais acheté c'est coool d'avoir prit le temps .
silurusyanis
Nombre de messages : 1294 Date de naissance : 05/10/1979 Age : 44 Localisation : rillieux la pape Loisirs : la péche Date d'inscription : 07/02/2011
Sujet: Re: Help pour papier Mar 30 Sep 2014 - 19:40
2 actes de ventes ( en ligne sur les sites gouvernement aux ) pur papiers libre avectt ce que t as dit bigkat + photocopie de ta carte d identité + carte de circulation à Ton nom sinon l acheteur va galéré pour l immat et peut se retourner contre toi
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Sujet: Re: Help pour papier
Help pour papier
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