SILURE CLUB RHODANIEN
SILURE CLUB RHODANIEN
SILURE CLUB RHODANIEN
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

SILURE CLUB RHODANIEN


 
AccueilRechercherÉvènementsGalerieDernières imagesS'enregistrerConnexion
* 8 au 12 mai : sejour pêche à Arles
* 1er et 2 juin : week-end sur la Seille
* 14 15 septembre : week-end à St Etienne des Sorts
* 26 27 octobre : week-end à St Etienne des Sorts
* 30 novembre : repas de fin d'année
Le deal à ne pas rater :
Pokémon EV06 : où acheter le Bundle Lot 6 Boosters Mascarade ...
Voir le deal

 

 Help pour papier

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Mrz

Mrz


Masculin
Nombre de messages : 19
Date de naissance : 08/05/1991
Age : 33
Localisation : 77 Meaux
Loisirs : La baroude
Date d'inscription : 17/03/2014

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 9:08

Salut les copains voilà je suis un peu paumé demain je vends ma barque et j'aurais aimé savoir quelle papier il faut que je donne a l'acheteur .
Sachant que c'est une carolina skiff j12 avec un 15 chevaux .
Merci d'avance Smile
Revenir en haut Aller en bas
bigkat

bigkat


Nombre de messages : 335
Localisation : 42
Date d'inscription : 25/09/2012

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 10:29

Un peu comme une voiture tu fais 2 certificats de vente avec tout les n° que tu trouve n° moteur ,immatriculation ,n °série du boat et les types marque tailles modèle puissance en date et heure de la vente ,un pour toi et un pour lui , ensuite tu lui donne tous les documents et factures ,carnets qui vont avec cet ensemble
Et tu fais sauter ta plaque d'immatriculation sur la remorque
Revenir en haut Aller en bas
Mrz

Mrz


Masculin
Nombre de messages : 19
Date de naissance : 08/05/1991
Age : 33
Localisation : 77 Meaux
Loisirs : La baroude
Date d'inscription : 17/03/2014

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 10:46

Merci c'est cool , et je raye ma carte de navigation ?
Revenir en haut Aller en bas
FrakassoR

FrakassoR


Masculin
Nombre de messages : 2892
Date de naissance : 26/04/1981
Age : 43
Localisation : Corbas 69
Loisirs : Pêche - Automobile
Date d'inscription : 24/09/2012

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 10:49

Nan pas la peine
Revenir en haut Aller en bas
Mrz

Mrz


Masculin
Nombre de messages : 19
Date de naissance : 08/05/1991
Age : 33
Localisation : 77 Meaux
Loisirs : La baroude
Date d'inscription : 17/03/2014

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 10:59

Et les certificat de vente je trouve ça ou ?
Car je les ai a chaque coup avec la ligne de la "douane "
Merci de votre rapidités
Revenir en haut Aller en bas
bigkat

bigkat


Nombre de messages : 335
Localisation : 42
Date d'inscription : 25/09/2012

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 11:04

Non , C'est à toi de déclarer la mutation de proprio  à ton organisme dans un délais d'un mois après la vente
Revenir en haut Aller en bas
bigkat

bigkat


Nombre de messages : 335
Localisation : 42
Date d'inscription : 25/09/2012

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 11:12

tu peux les faire sur du papier autrement en voila un ...
 www.anpm.fr/wp-content/uploads/2013/06/acte_de_vente.pdf
Revenir en haut Aller en bas
Mrz

Mrz


Masculin
Nombre de messages : 19
Date de naissance : 08/05/1991
Age : 33
Localisation : 77 Meaux
Loisirs : La baroude
Date d'inscription : 17/03/2014

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 13:08

Merci mais c'est quoi leur histoire de francisé ?
En tout cas merci
Revenir en haut Aller en bas
livebab

livebab


Masculin
Nombre de messages : 2443
Date de naissance : 24/09/1984
Age : 39
Localisation : Saint victor 07410
Loisirs : peche, quad, bricolage....
Date d'inscription : 25/03/2012

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 17:19

Francisé veux dire bateau imatriculé en france. Exemple Lyon les lettre serons LY. Si il vient de l'étranger il faut le francisé et les démarche et papier ne sont pas les même.
Revenir en haut Aller en bas
Mrz

Mrz


Masculin
Nombre de messages : 19
Date de naissance : 08/05/1991
Age : 33
Localisation : 77 Meaux
Loisirs : La baroude
Date d'inscription : 17/03/2014

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyJeu 18 Sep 2014 - 20:23

Oua je suis un cas .
Merci en tout cas j'étais un peu paumé je me souvenais plus quand je l'avais acheté c'est coool d'avoir prit le temps .
Revenir en haut Aller en bas
silurusyanis

silurusyanis


Masculin
Nombre de messages : 1294
Date de naissance : 05/10/1979
Age : 44
Localisation : rillieux la pape
Loisirs : la péche
Date d'inscription : 07/02/2011

Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  EmptyMar 30 Sep 2014 - 19:40

2 actes de ventes ( en ligne sur les sites gouvernement aux ) pur papiers libre avectt ce que t as dit bigkat + photocopie de ta carte d identité + carte de circulation à Ton nom sinon l acheteur va galéré pour l immat et peut se retourner contre toi
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Help pour papier  Empty
MessageSujet: Re: Help pour papier    Help pour papier  Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Help pour papier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
SILURE CLUB RHODANIEN :: 
VOS EMBARCATIONS
-
Sauter vers: