Equipement obligatoire au 7 décembre 2016

Bonjour,

Chaque fin d'année, j'essaie de faire le point sur le matériel obligatoire sur nos bateaux
Voici le lien trouvé disponible ce jour ( 7 décembre 2016 )  

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2086

Bateaux concernés

Ces règles de sécurité concernent les bateaux et engins de plaisance qui remplissent toutes les conditions suivantes :

* la longueur du bateau est supérieure à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 20 mètres,
* le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes,
* il navigue ou stationne en eaux intérieures (rivières, lacs, canaux).


Matériel de sécurité obligatoire

* Un gilet de sauvetage est obligatoire pour chaque personne présente à bord.
( Il est recommandé de le porter pour se protéger des risques de chute à l'eau en se déplaçant sur les surfaces de circulation du bateau).
* d'une boîte de secours comportant un ensemble spécifique de matériel de soins,
* d'extincteurs, dont la puissance et le nombre varient selon les caractéristiques du bateau,
* d'un moyen pour une personne tombée à l'eau de remonter à bord comme une bouée,
* d'un dispositif stoppant la propulsion en cas d'éjection du pilote,
* d'un dispositif d'assèchement manuel pour certains bateaux,
* de dispositif d'amarrage et de remorquage.

Bonsoir,

Merci pour ces renseignements WEB.

Merci Philippe

merci bien

Cette année la fluvial m à cassé les pieds pour un feu qu il fallait avoir

Bonjour,

Quel feu ?

Bonsoir,

Le feux dont parle SilurusYanis est un moyen de repérage lumineux très puissant individuel.Il se fixe sur le gilet de sauvetage.Le principe est le suivant,lorsque qu'une personne tombe à l'eau,l'appareil se met en route tout seul et émet des Flashs lumineux très puissant à raison d'environ 50/55 flashs par minute avec une autonomie de 6/10h selon les modèles
Par contre je ne trouve pas sur le Net un texte sur les équipements obligatoire qui parle de ce système et son obligation de l'avoir sur chaque gilet.

Bonjour,

Il est important de savoir exactement ce qu'est ce feu car il ne serait pas convenable qu'une info erronée soit sur notre forum ( surtout dans cette rubrique )

Il y a même un autre lien LEGIFRANCE qui mentionne encore moins d'équipement
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032036538&fastPos=1&fastReqId=354532638&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

Bonsoir,

Voilà ce que j'ai trouvé

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/06a_DGITM_equipement_secu-bateaux_de_plaisance_en_navigation_interieure_DEF_Web.pdf

Bonsoir,

Le feux dont nous parle SilurusYanis est obligatoire dans les "eaux intérieures exposées"et non obligatoire dans les "eaux intérieures abritées".

Bonjour,

RECAPITULATIF

Selon Service-Public.fr


https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2086

Ces règles de sécurité concernent les bateaux et engins de plaisance qui remplissent toutes les conditions suivantes :

la longueur du bateau est supérieure à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 20 mètres,
le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes,
il navigue ou stationne en eaux intérieures (rivières, lacs, canaux).

* 1 gilet de sauvetage est obligatoire pour chaque personne présente à bord.
Il est recommandé de le porter pour se protéger des risques de chute à l'eau en se déplaçant sur les surfaces de circulation du bateau.
* 1 boîte de secours comportant un ensemble spécifique de matériel de soins,
* Extincteurs, dont la puissance et le nombre varient selon les caractéristiques du bateau,
* 1 moyen pour une personne tombée à l'eau de remonter à bord comme une bouée,
* 1 dispositif stoppant la propulsion en cas d'éjection du pilote,
* 1 dispositif d'assèchement manuel pour certains bateaux,
* Dispositif d'amarrage et de remorquage.

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Selon Légifrance


https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032036538&fastPos=1&fastReqId=354532638&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

Les bateaux naviguant sur les eaux classées en « eaux intérieures abritées » telles que définies à l'annexe I embarquent le matériel d'armement et de sécurité suivant :
* Pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité conforme aux dispositions de l'annexe II, ou bien, si elle est portée effectivement, une combinaison ou un équipement de protection conforme aux dispositions de l'annexe III.
* 1 ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l'incendie conforme(s)
* 1 dispositif d'assèchement manuel pour les bateaux non autovideurs ou ceux comportant au moins un espace habitable. Ce dispositif peut être fixe ou mobile.
* 1 dispositif permettant le remorquage et l'amarrage, il doit être composé au minimum d'un point d'amarrage et d'une amarre adaptée pour assurer ces deux fonctions.

Attention : Coche de plaisance nolisé : bateau dont la longueur de coque est comprise entre 5 et 15 mètres et qui pratique une navigation dans les conditions prévues par l'arrêté du 25 octobre 2007 susvisé

Matériel d'armement et de sécurité pour les coches de plaisance nolisés.
Les coches de plaisance nolisés embarquent le matériel d'armement et de sécurité suivant :
* Pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité conforme aux dispositions de l'annexe II.
* 1 ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l'incendie conforme(s)
* 1 dispositif d'assèchement manuel. Ce dispositif peut être fixe ou mobile.
* 1 dispositif permettant le remorquage (point d'accrochage et bout de remorquage).
* 2 amarres adaptées à la taille du bateau.
* 1 trousse de secours dont la composition est fixée à l'annexe V.
* 1 dispositif de repérage et d'assistance pour personnes tombées à l'eau conforme aux dispositions de l'annexe IV.
* 1 gaffe.

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Selon Developpement-durable.gouv.fr


http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/06a_DGITM_equipement_secu-bateaux_de_plaisance_en_navigation_interieure_DEF_Web.pdf

Pour la navigation en « eaux intérieures abritées », il faut embarquer :
„ * Pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité, ou bien,si elle est effectivement portée, une combinaison ou un équipement de protection4
* 1 ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l’incendie conformes :
* 1 dispositif d’assèchement manuel pour les bateaux non auto videurs ou ceux comportant au moins un espace habitable. Ce dispositif peut être fixe ou mobile ;
„ * 1 dispositif permettant le remorquage et l’amarrage, composé au moins d’un point d’amarrage et d’une amarre adaptés à ces deux fonctions.

Les coches de plaisance nolisés doivent embarquer :
„ * pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité
1 ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l’incendie conformes
* 1 dispositif d’assèchement manuel. Ce dispositif peut être fixe ou mobile ;
* 1 dispositif permettant le remorquage (point d’accrochage et bout de remorquage) ;
* 2 amarres adaptées à la taille du bateau ;
* 1 trousse de secours
* 1 dispositif de repérage et d’assistance pour personnes tombées à l’eau
* 1 gaffe.

Bonjour,

J'ai contacté "Service-public.fr".
Ils viennent de me répondre que ma demande a été envoyée au Ministère de l'Environnement.
Donc affaire à suivre !

Bonjour,

Je vous invite à bien lire ces quelques lignes

Cet après-midi, j'ai été contacté par le Ministère de l'Environnement et j'ai obtenu les informations que nous souhaitions.
En même temps, j'ai pu contacter la Brigade Fluviale de Lyon qui elle aussi m'a confirmé certains points

http://www.developpement-durable.gouv.fr/


Ces règles de sécurité concernent les bateaux et engins de plaisance qui remplissent toutes les conditions suivantes :

la longueur du bateau est supérieure à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 20 mètres,
le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes,
il navigue ou stationne en eaux intérieures (rivières, lacs, canaux).



2 définitions essentielles :

Eaux intérieures abritées
Pour l'application du présent arrêté, toutes les eaux intérieures navigables sont classées en zone « eaux intérieures abritées », à l'exception des eaux classées en zone « eaux intérieures exposées » et du lac Léman.


Eaux intérieures exposées
Pour l'application du présent arrêté, sont considérés comme « eaux intérieures exposées » les eaux classées en zones 2 et 3 telles que définies dans l'arrêté du 16 décembre 2010 relatif au classement par zones des eaux intérieures et aux compléments et allégements des prescriptions techniques applicables sur certaines zones.
En application de l'arrêté susvisé, les eaux intérieures exposées sont définies comme suit :

- la Gironde de la ligne transversale située au point kilométrique 48,50 et passant par la pointe aval de l'île de Patiras à la limite transversale de la mer définie par la ligne joignant la pointe de Grave à la pointe de Suzac ;
- la Loire de Cordemais (point kilométrique 25) à la limite transversale de la mer définie par la ligne joignant la pointe de Mindin à la pointe de Penhoët ;
- la Seine de l'origine du canal de Tancarville à la limite transversale de la mer, caractérisée par la ligne partant du cap Hode, sur la rive droite, et aboutissant sur la rive gauche, au point où la digue projetée rejoint la côte en aval de Berville ;
- la Vilaine du barrage d'Arzal jusqu'à la limite transversale de la mer, caractérisée par la ligne joignant les pointes du Scal et du Moustoir ;
- le Rhin ;
- l'Adour du Bec du Gave à la mer ;
- l'Aulne de l'écluse de Châteaulin à la limite transversale de la mer, caractérisée par le passage Rosnoën ;
- le Blavet de Pontivy au pont du Bonhomme ;
- le canal de Calais ;
- la Charente du pont à Tonnay-Charente à la limite transversale de la mer, caractérisée par la ligne passant par le centre du feu aval de la rive gauche et par le centre du fort de la Pointe ;
- la Dordogne de la confluence avec la Lidoire au Bec d'Ambès ;
- la Garonne du pont de Castet-en-Dorthe au Bec d'Ambès ;
- la Gironde du Bec d'Ambès à la ligne transversale située au point kilométrique 48,50 et passant par la pointe aval de l'île de Patiras ;
- l'Hérault du port de Bessans à la mer, jusqu'à la limite supérieure de l'estran ;
- l'Isle de la confluence avec la Dronne à la confluence avec la Dordogne ;
- la Loire de la confluence avec le Maine à Cordemais (point kilométrique 25) ;
- la Marne du pont de Bonneuil (point kilométrique 169 bis 900) et de l'écluse de Saint-Maur à la confluence avec la Seine ;
- la Nive du barrage d'Haïtze à Ustaritz à la confluence avec l'Adour ;
- l'Oise de l'écluse de Janville à la confluence avec la Seine ;
- l'Orb de Sérignan à la mer, jusqu'à la limite supérieure de l'estran ;
- le Rhône de la frontière avec la Suisse à la mer, à l'exclusion du petit Rhône ;
- la Saône du pont de Bourgogne à Chalon-sur-Saône à la confluence avec le Rhône ;
- la Seine de l'écluse de Nogent-sur-Seine à l'origine du canal de Tancarville ;
- la Sèvre niortaise de l'écluse de Marans à la limite transversale de la mer au droit du corps de garde à l'embouchure ;
- la Somme de l'aval du pont de la Portelette à Abbeville à l'estacade à claire-voie du chemin de fer Noyelles à Saint-Valéry-sur-Somme ;
- la Vilaine de Redon (point kilométrique 89,345) au barrage d'Arzal ;
- le lac Amance ;
- le lac d'Annecy ;
- le lac de Biscarrosse ;
- le lac du Bourget ;
- le lac de Carcans ;
- le lac de Cazaux ;
- le lac du Der-Chantecoq ;
- le lac de Guerlédan ;
- le lac d'Hourtin ;
- le lac de Lacanau ;
- le lac d'Orient ;
- le lac Pareloup ;
- le lac de Parentis ;
- le lac Sanguinet ;
- le lac de Serre-Ponçon ;
- le lac du Temple.


Matériel obligatoire selon le classement de ces eaux

Certains équipements doivent équiper le bateau.
Il s'agit notamment :
* pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité conforme aux dispositions de l'annexe II, ou bien, si elle est portée effectivement, une combinaison ou un équipement de protection conforme
* d'une boîte de secours comportant un ensemble spécifique de matériel de soins,
* d'extincteurs, dont la puissance et le nombre varient selon les caractéristiques du bateau,
* d'un moyen pour une personne tombée à l'eau de remonter à bord comme une bouée,
* d'un dispositif stoppant la propulsion en cas d'éjection du pilote,
* d'un dispositif d'assèchement manuel pour certains bateaux,
* de dispositif d'amarrage et de remorquage.

Matériel d'armement et de sécurité en « eaux intérieures abritées ».

1. Pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité conforme aux dispositions de l'annexe II, ou bien, si elle est portée effectivement, une combinaison ou un équipement de protection conforme aux dispositions de l'annexe III.

2. Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l'incendie conforme(s) :
- aux préconisations du fabricant qui sont reprises dans le manuel du propriétaire dans le cas des bateaux marqués « CE » ;
- ou aux exigences applicables de la réglementation nationale dans les autres cas.

3. Un dispositif d'assèchement manuel pour les bateaux non autovideurs ou ceux comportant au moins un espace habitable. Ce dispositif peut être fixe ou mobile.

4. Un dispositif permettant le remorquage et l'amarrage, il doit être composé au minimum d'un point d'amarrage et d'une amarre adaptée pour assurer ces deux fonctions.


Matériel d'armement et de sécurité en « eaux intérieures exposées ».

1. Le matériel d'armement et de sécurité exigé en zone « eaux intérieures abritées ».

2. Une ligne de mouillage avec ancre appropriée à la taille du bateau. Toutefois, les bateaux dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg peuvent être dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.

3. Une lampe torche étanche ou un moyen de repérage lumineux individuel porté en permanence par chaque personne embarquée et conforme aux dispositions du point 2 de l'article 9 du présent arrêté.


Récapitulatif

Nous sommes nombreux ( au SCR ) à naviguer sur le Rhône ( de la frontière avec la Suisse à la mer, à l'exclusion du petit Rhône ) et sur la Saône ( du pont de Bourgogne à Chalon-sur-Saône à la confluence avec le Rhône ).
Il nous faut donc :
* 1 équipement individuel de flottabilité ou ...
* 1 boîte de secours
* 1 ou plusieurs extincteurs selon les caractéristiques du bateau
* 1 moyen pour une personne tombée à l'eau  ( echelle )
* 1 dispositif stoppant la propulsion en cas d'éjection du pilote,
* 1 dispositif d'assèchement manuel pour certains bateaux ( écope )
* 1 dispositif d'amarrage et de remorquage.
* 1 ancre appropriée à la taille du bateau. Toutefois, les bateaux dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg peuvent être dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.
* 1 lampe torche étanche ou un moyen de repérage lumineux individuel porté en permanence par chaque personne embarquée

Attention
La gaffe est obligatoire pour passer les écluses

Composition de la trousse de secours
- 1 rouleau de 4 m de bande autoadhésive (10 cm)
- 5 paquets de compresses de gaz stérile
- 1 boite de pansements adhésifs stériles étanches ( assortiment 3 tailles )
- 1 coussin hémostatique
- 1 rouleau de sparadrap
- 1 boite de gants d'examen non stérile
- 1 flacon de 75ml de gel hydroalcoolique
- 1 couverture de survie
- 1 solution locale - 5 ml à 0,05 % de chlorhexidine

Bonsoir,

Merci pour tes recherches sur le sujet.

Merci,

Ça fait un pti moment que je pensais rajouter la trousse de secours, je vais la rajouter pour cette saison.

Salut , moi aussi il me manque juste la trousse de secours, je vais m'acheter ça, et l'extincteur dois être périmé

merci pour tout ces renseignements

Bonjour,

Ce vendredi 27 janvier 2017, j'ai été contacté par le Service Sécurité et Transports Unité des Permis et Titres de Navigation ( DDT )

Je confirme donc que l'équipement obligatoire est celui listé dans mon dernier post ( celui du 12 janvier 2017 ).

Voici le lien de référence
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Une-reglementation-qui-harmonise.html

Récapitulatif

Ces règles de sécurité concernent les bateaux et engins de plaisance qui remplissent toutes les conditions suivantes :

la longueur du bateau est supérieure à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 20 mètres,
le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes,
il navigue ou stationne en eaux intérieures (rivières, lacs, canaux).

Nous sommes nombreux ( au SCR ) à naviguer sur le Rhône ( de la frontière avec la Suisse à la mer, à l'exclusion du petit Rhône ) et sur la Saône ( du pont de Bourgogne à Chalon-sur-Saône à la confluence avec le Rhône ).
Il nous faut donc :
* 1 équipement individuel de flottabilité par personne
* 1 boîte de secours
- 1 rouleau de 4 m de bande autoadhésive (10 cm)
- 5 paquets de compresses de gaz stérile
- 1 boite de pansements adhésifs stériles étanches ( assortiment 3 tailles )
- 1 coussin hémostatique
- 1 rouleau de sparadrap
- 1 boite de gants d'examen non stérile
- 1 flacon de 75ml de gel hydroalcoolique
- 1 couverture de survie
- 1 solution locale - 5 ml à 0,05 % de chlorhexidine
* 1 ou plusieurs extincteurs selon les caractéristiques du bateau
* 1 moyen pour une personne tombée à l'eau  ( echelle )
* 1 dispositif stoppant la propulsion en cas d'éjection du pilote,
* 1 dispositif d'assèchement manuel pour certains bateaux ( écope )
* 1 dispositif d'amarrage et de remorquage.
* 1 ancre ( appropriée à la taille du bateau) + 5m de chaine diamètre 6mm +20m corde diamètre 10
* 1 lampe torche étanche ou un moyen de repérage lumineux individuel porté en permanence par chaque personne embarquée

Attention
La gaffe est obligatoire pour passer les écluses