Statuts de l'association au 7 janvier 2017

MISE A JOUR EFFECTUEE SUITE ASSEMBLEE GENERALE DU 7 JANVIER 2017


ASSOCIATION SPORTIVE

                                                   « SILURE CLUB RHÔDANIEN »

Article 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présent statuts une association sportive régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre : « SILURE CLUB RHÔDANIEN ».


Article 2 : Objet

L’association a pour objet de diffuser entre tous ses membres les techniques et les connaissances de la pêche de la protection et de la promotion du poisson Silure Glane. Mais aussi le respect des autres poissons, des pêcheurs et de l’environnement.


Article 3 : Moyen d’action

Les moyens d’actions de l’association sont notamment la tenue de réunions de travail et d’assemblées périodiques. La publication d’un bulletin des actions envers les instances supérieures pour améliorer les conditions de pêche et de protection du silure, des conférences, des cours, des concours de pêche et en général toutes initiatives pouvant aider à la défense du silure.


Article 4 : Siège administratif

Le siège administratif est fixé chez Mr SANCHEZ Philippe
4 Lotissement Clément Désormes
01240 La Chapelle du Chatelard


Article 5 : Durée

La durée de l’association est illimitée.


Article 6 : Composition de l’association

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 7 : Cotisation

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association.


Article 8 : Conditions d’adhésion

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association.


Article 9 : Perte de la qualité de membre

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 10 : Conseil d’administration

L’association est administrée par un conseil d’administration comprenant six membres élus à main levée pour trois ans par l’Assemblée Générale Ordinaire et choisis en son sein. Le renouvellement du conseil d’administration a lieu chaque année par tiers. Les sorties sont de manières volontaires et démissionnaires. L’ordre de sortie des premiers membres est toujours déterminé par tirage au sort. Les membres sortants sont rééligibles.

Le poste des membres sortants est rééligible par des candidatures spontanées qui seront votées lors d'une assemblée ordinaire ou extraordinaire.
Le vote se fera à main levée, sauf si le quart au moins des membres présents exige le scrutin secret.
Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Les membres du conseil d'administration en poste se réservent le droit de refuser une candidature à condition de notifier à l’intéressé les raisons de ce refus par écrit.

En cas de vacances, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale Ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés


Article 11 : Accès au Conseil d’Administration

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 12 : Réunions du Conseil d’Administration

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 13 : Exclusion du Conseil d’Administration

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 14 : Rétributions

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 15 : Pouvoirs

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 16 : Bureau

Le Conseil d’Administration élit parmi les membres de l’association, à main levé, un bureau comprenant :
- Un Président
- Un Secrétaire
- Un Secrétaire adjoint
- Un Trésorier
- Un Trésorier adjoint


Article 17 : Rôle des membres du bureau

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 18 : Dispositions communes pour la tenue de l’Assemblée Générale

L’ Assemblée Générale se compose de tous les membres de l’association.
L’assemblée se réunis sur demande du conseil d’administration. La date de tenue de l’assemblée est inscrite sur un post du forum de l’association, dans la rubrique « membres » au moins un mois à l’avance.
L’assemblée se réunis également sur la demande des membres représentant au moins le quart des membres de l’association. Dans ce cas, la convocation à l’Assemblée Générale doit être adressée pas le Conseil d’Administration dans les trente jours du dépôt de la demande écrite, l’assemblée doit alors se tenir dans les quinze jours après la parution d’un post sur le forum de l’association, dans la rubrique « membres » annonçant la réunion.
Dans tous les cas, le post parut sur le forum de l’association doit mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par les soins du conseil d’administration. Le post est mis en ligne quinze jours au moins à l’avance.
Le bureau d’Assemblée Générale est celui du conseil d’administration.
Seuls auront droit de vote les membres présents ; le vote par procuration n’est pas autorisé.
Seules sont valables les résolutions prises par l’Assemblée Générale sur les points inscrits à son ordre du jour.
Les délibérations et résolutions des assemblées générales font l’objet de procès-verbaux qui sont inscrits sur le registre des délibérations des Assemblées Générales et signées par le secrétaire.
Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent et certifiée conforme par le bureau de l’assemblée.


Article 19 : Nature et pouvoirs des Assemblées Générales

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 20 : Assemblée Générale Ordinaire Annuelle

Au moins une fois par an, les membres sont convoqués en assemblée générale ordinaire dans les conditions prévues à l’article 13 du règlement intérieur.
L’assemblée entend les rapports sur la situation morale et financière de l’association. Les vérificateurs aux comptes donnent lecture de leur rapport de vérification.
L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions à l’ordre du jour.
Elle pourvoit au renouvellement des membres du conseil d’administration dans les conditions prévues aux l’article 5 et 6 du règlement intérieur.
L’assemblée générale ordinaire désigne également, pour un an, les deux vérificateurs aux comptes qui sont chargés de la vérification annuelle de la gestion du trésorier.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle à verser par les différentes catégories de membres de l’association.
Les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité des membres présents. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le scrutin secret.


Article 21 : Assemblée Générale Extraordinaire

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 22 : Ressources de l’association

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 23 : Comptabilité

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 24 : Vérificateurs aux comptes

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 25 : Dissolution

La dissolution est prononcée par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet.
Les conditions de convocation et les modalités de tenue d’une telle assemblée sont celles prévues à l’article 18 des présents statuts.
L’Assemblée Générale Extraordinaire doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres de l’association.
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle ; Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, la décision de dissolution est prise à la majorité des deux tiers des membres présent. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Le vote a lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le vote secret.


Article 26 : Dévolution des biens

Ce point est décrit dans le règlement intérieur de l'association


Article 27 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale Ordinaire. Ce règlement est destiné à fixer les modalités d’exécution des présents statuts, notamment celle qui a trait à l’administration interne de l’association.


Article 28 : Formalités administratives

Le Président doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1et juillet 1901 et par le décret de 16 août 1901 tant au moment de la création de l’association qu’au cours de son existence ultérieure.



Fait à La chapelle du chatelard le 7 janvier 2017



Mr SANCHEZ Philippe