Immatriculation d'un bateau pour le bassin de l'Ebre

Bonjour,

Notre ami Kiwi40 m'a fait parvenir tous les documents nécessaires pour déclarer une embarcation dans le bassin de l'Ebre ( Espagne )

Je ne peux bien entendu pas les poster car ils comportent ses données personnelles mais grâce à lui, je vais vous rédiger un petit mémo avec une copie vierge.

Kiwi40, je te remercie.







1 Mettre sur le haut de la feuille, la référence de l'année précedente ( qui change chaque année )

2 Renseignements concernant le propriétaire

3 A remplir s'il y a un deuxième propriétaire

4 Immatriculation de l'année précédente

5 Caractéristiques du bateau

6 Mequinenza - Caspe - Ribajorra

7 Cocher " 12 mois "

8 Cocher le type d'usager et le type d'activité

9 Renseigner le numéro de police d'assurance et la compagnie d'assurance

10 Cocher la case correspondante à l'identité du déclarant

11 Fait à + date + Nom et Prénom + signature

Joindre :
* Photocopie de la carte d'identité certifiée conforme par votre mairie ( tampon + signature )
* Attestation d'assurance en Francais et en Espagnol
* Photocopie carte de circulation du navire de plaisance certifiée conforme par votre mairie ( tampon + signature )

Si moteur neuf, photocopie de la facture certifiée conforme par votre mairie ( tampon + signature )

Envoyer le tout à :
CONFEDERATION HIDROGRAFICA DEL EBRO OFICINA DE NAVEGACION
PASEO DE SAGASTA 24.28
50071 ZARAGOZA
ESPAGNE

Lien ou vous pouvez vous procurer cette déclaration
http://www.chebro.es/contenido.visualizar.do?idContenido=15439

attention au moteur 2 temps qui sont interdits la bas !